Présentation de la marque FORMULE INTEGRALE DIGITEX
Déposée le 13 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIGITEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « FORMULE INTEGRALE DIGITEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIGITEX domicilié(e) 16, rue du Huit Mai 1945, Parc d'Activités Jean Zay,33150 CENON - 33150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 257 426 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.
La marque FORMULE INTEGRALE DIGITEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIGITEX (Société A Responsabilité Limitée) - 16, rue du Huit Mai 1945, Parc d'Activités Jean Zay,33150 CENON - 33150 - France - SIREN 333257426
CABINET THEBAULT - 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Cartouches d'encres pour imprimantes, photocopieurs, télécopieurs. Equipement informatique, à savoir, ordinateurs, périphériques informatiques ; supports d'enregistrement et de sauvegarde de données pour l'informatique, disques, disquettes, bandes magnétiques, disques optiques compacts ; câbles électriques de liaison, partageurs d'imprimantes ; souris informatique et tapis de souris ; onduleurs, régulateurs de tension ; filtres-écrans d'ordinateurs ; cartouches de nettoyage ; disquettes de nettoyage ; boîtes de rangement de transport pour disques et disquettes informatiques. Papiers, papiers d'imprimantes, de photocopieurs et de télécopieurs, étiquettes non en tissu, enveloppes, transparents. Produits d'imprimerie, encres, poudre d'encres, rubans encreurs, bobines pour rubans encreurs. Imprimantes et machines à écrire, capots insonorisants (parties constitutives d'imprimantes et machines à écrire). Services d'installation, de maintenance (réparation) d'équipements informatiques (à l'exception des logiciels), d'ordinateurs et leur périphériques. Services de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations, de données et d'images par tous moyens de communications mondiaux ou privés de type Internet, Extranet ou Intranet.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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